Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl)

Numéro de dépôt :
1164910
Date de dépôt :
03/03/1981
Lieu de dépôt :
SAVERNE
MUSCAT de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl

Présentation de la marque MUSCAT

Déposée le 3 mars 1981 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl) domicilié(e) 18, route de Molsheim, 67120 SOULTZ-LES-BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Richard TECHEL. - France.

La marque MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MUSCAT est expirée depuis le 3 mars 1991.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl a également déposé les autres marques suivantes : RIEHL SYLVANER


SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS ARBOGAST (Sàrl) - 18, route de Molsheim, 67120 SOULTZ-LES-BAINS. - France


Maître Richard TECHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Vins.